droit social

Cette formation permet de distinguer plusieurs types d’organisations du temps de travail.

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Objectif

• Identifier les différents modes d’organisations du temps de travail

Réglementation du temps de travail

• La notion de travail effectif : temps de travail et temps de repos – les pauses
• Les astreintes et les équivalences
• Les durées maximales légales – les repos obligatoires

La durée du travail

• Heures supplémentaires : majorations, bonifications, récupérations
• Repos compensateur : quota annuel légal et négocié – repos compensateur
• Temps partiel : horaires individualisés – temps partiel modulé – temps partiel
• Les heures complémentaires : recours limité – taux normal ou majoré

Aménagement du temps de travail

• Aménagement de la durée du travail par cycles : hebdomadaires ou mensuel
• Annualisation du temps de travail : Mode de calcul – limites
• Modulation : périodes basses et hautes – suivi